Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom

Nicolas Foucher

Marque commerciale

Alveonis

Statut juridique

SASU

SIREN / SIRET

A VENIR

N° TVA intracommunautaire

A VENIR

Email

nicolas.foucher@alveonis.com

Directeur de publication

Nicolas Foucher

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

Scaleway SAS

Adresse

8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site alveonis.com — textes, graphiques, logos, icônes, images, ainsi que leur mise en forme — est la propriété exclusive de Nicolas Foucher, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le logo et la marque Alveonis sont la propriété de Nicolas Foucher. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

4.1 Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur ce site est Nicolas Foucher, joignable à l'adresse nicolas.foucher@alveonis.com.

4.2 Données collectées

Le formulaire de contact présent sur ce site collecte les données suivantes : nom, adresse email, société (facultatif), type de mission, message. Ces données sont collectées exclusivement aux fins de répondre à votre demande de contact.

Aucune autre donnée n'est collectée sur ce site. Aucun cookie de mesure d'audience, de traçage ou de publicité n'est déposé.

4.3 Base légale

Le traitement repose sur le consentement de la personne concernée (article 6-1-a du RGPD), matérialisé par l'envoi volontaire du formulaire.

4.4 Durée de conservation

Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier échange, à des fins de gestion de la relation commerciale, puis supprimées ou archivées conformément aux obligations légales.

4.5 Destinataires & sous-traitant

Les données collectées sont destinées à Nicolas Foucher uniquement. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Le formulaire de contact utilise le service tiers FormSubmit (Formsubmit, services en ligne) pour acheminer les messages depuis le site jusqu'à la boîte email de l'éditeur. À ce titre, FormSubmit agit comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Les données transitent par leurs serveurs uniquement le temps de l'envoi du message. Politique de confidentialité de FormSubmit : formsubmit.co/privacy.

4.6 Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement (« droit à l'oubli »), droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité, droit d'opposition, droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, écrivez à nicolas.foucher@alveonis.com. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL — www.cnil.fr.

5. Cookies & traçage

Ce site n'utilise aucun cookie, ni de mesure d'audience, ni d'outil de tracking publicitaire. Aucun script tiers n'est exécuté à des fins de profilage.

Les polices de caractères (Inter, Fraunces) sont auto-hébergées sur le serveur du site : aucune requête n'est faite vers un CDN tiers (type Google Fonts) lors du chargement des pages. Aucun transfert d'adresse IP vers un service tiers n'est généré par la simple consultation du site.

Lors de l'envoi du formulaire de contact uniquement, une requête est effectuée vers le service FormSubmit (cf. section 4.5).

6. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Nicolas Foucher s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Nicolas Foucher ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez écrire à nicolas.foucher@alveonis.com.